Imprime 66500 H1

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La déclaration modèle H1 a pour objet de recenser les constructions nouvelles et d'établir leur valeur locative cadastrale. Elle concerne exclusivement les . Permet de déclarer une construction nouvelle ou une reconstruction s'il s'agit d'une maison individuelle. Accès à la notice 50425#07. Déclaration modèle H1 - Maison individuelle et autre construction individuelle isolée . 04 66 35 33 63. Envoyez-nous un email . Le formulaire H1 sert à déclarer une nouvelle construction. Très important, il permettra d'établir la VLC et d'être exonéré de taxe foncière. Cerfa 10867 07/50425*07 /formulaire 6650. Déclaration modèle H1 Impôts locaux d'habitation, maison individuelle et autre construction individuelle isolée . Bobineuses. Machines à imprimer. Machines de traction . 66 a1 a2 b b0 b1 c1 e1 f0 h1 h2 o p4 q q1. C0341. 54. 35. 63. 80. 40. 9. 70. 139. 5.3. 79.5. 62. 148. 54. H1). § 1er. — Sont protégés conformément à la présente loi, comme modèles d'utilité . imprimé d'après lequel nous l'avons faite: ART. 10, 2e . texte officiel imprimé de la loi. . 66 025, » 11 septembre 1929. . . . sous le N" 106163 (Wien). Machines à imprimer. †. Machines de traction . 2 0 0. 6,4. 213,18. 171. 3,66. 7200. M 0 6 3 2 2 0 0 _ M _ - _ _ . 1 2 A - -. 32,5. 63. 0,12 kW. 4 PÔLES . SUR BRIDE DOUBLE RÉDUCTION. Type. Øa1 Øb1 c1 Øe1 f1 h1 i2 p p3 p5 s. Arbre petite . 42 - 66. CAVEX-Doppelschneckengetriebe. Leistungen und Drehmomente. Maße und Einbaulagen . M Machines à imprimer. M Métiers à tisser . h1 h2. H m1 m2 m3 s. Size. Taille mm. 63. 80. 100. 146. 175. 216. 140. 168. 200. 20. 24. 28.

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